- Informations légales -

Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici l’identité des différents intervenants du site lesdemeuresdeprovince.fr.

Dernière mise à jour : 29 octobre 2026

01 Éditeur du site

Le site lesdemeuresdeprovince.fr est édité par :

  • Dénomination sociale : Société Normande des Demeures Contemporaines (SNDC)
  • Nom commercial : Les Demeures de Province
  • Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 200 000 €
  • Siège social : 55 route de Conches, 27000 Évreux
  • Immatriculation : RCS Évreux 316 855 477
  • SIRET (siège) : 316 855 477 00113
  • N° de TVA intracommunautaire : FR05 316 855 477
  • Téléphone : 06 28 26 39 67
  • E-mail : contact@lesdemeuresdeprovince.fr

02 Directeur de la publication

Aurore Sellier, en qualité de Présidente de Société Normande des Demeures Contemporaines (SNDC).

Contact : contact@lesdemeuresdeprovince.fr

03 Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Ocean Communication, agence de communication.

04 Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Forme juridique : SAS à associé unique
  • Capital : 50 000 000 €
  • Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)
  • Site : www.ovhcloud.com

05 Activité

Les Demeures de Province conçoit et construit des maisons individuelles sur mesure en Normandie, dans le cadre du contrat de construction de maison individuelle (CCMI), et réalise des agrandissements. Le site présente l’entreprise, ses projets, ses réalisations et des annonces de terrains et de maisons.

06 Informations et annonces

Les Demeures de Province s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les annonces, prix (« à partir de »), surfaces, plans, perspectives et visuels présentés sur le site sont donnés à titre indicatif et non contractuel : ils peuvent évoluer selon le terrain, les règles d’urbanisme, les options retenues et la disponibilité des biens. Seuls les documents contractuels signés engagent les parties.

Les terrains proposés le sont sous réserve de disponibilité.

07 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, plans, logos, marques, vidéos, animations, mise en page) est la propriété de Société Normande des Demeures Contemporaines (SNDC) ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos : Les Demeures de Province et ses clients ; certaines illustrations d’ambiance proviennent de banques d’images libres de droits (Pexels, Unsplash).

08 Avis clients

Les avis clients présentés sur le site sont issus de la plateforme Trustpilot, où ils sont publiés par les clients eux-mêmes. Ils sont reproduits avec leur date et leur auteur tels que publiés, sans contrepartie ; seules des fautes de frappe ont pu être corrigées.

09 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Les Demeures de Province n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à ce titre. La création d’un lien vers le site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’entreprise et de ne pas laisser croire à un partenariat qui n’existe pas.

10 Responsabilité

Les Demeures de Province ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment d’une interruption, d’un virus ou d’une incompatibilité du matériel de l’utilisateur. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance.

11 Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L’utilisation des cookies et autres traceurs est détaillée dans notre politique de cookies ; vous pouvez modifier vos choix à tout moment grâce au lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.

12 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.